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ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE STATUTAIRE 2025

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Union Syndicale Bruxelles,
Avenue des Gaulois 36, B-1040 Bruxelles,
BELGIUM

Ou par mail :
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ASSEMBLÉE GÉNÉRALE PRÉCÉDENTE

DOCUMENTS DE SEANCE

1. Ouverture de l’Assemblée
– désignation du Président de séance
– désignation du Secrétaire de séance
– adoption de l’ordre du jour

2. Rapports d’activité et de contrôle
a. Rapport d’activité du Comité exécutif (CE)
b. Rapport financier (2022-2024)
c. Rapport de la Commission de contrôle financier (CCF)
d. VOTE : Quitus au CE et aux trésoriers

3. Modification de Statuts (pour adoption)

  • Article 1. (concerne le champ de syndicalisation)
  • Article 14.2, §2 (concerne la répartition des sièges vacants)
  • Article 5.3 (assistance juridique dans les procédures précontentieuses)
  • Règles électorales pour la représentation des agences USB au sein du comité exécutif de l’USB

4. Points politiques

5. Renouvellement des organes syndicaux
a. Constitution du Bureau électoral
b. Présentation des candidats :
– au CE
– à la CCF

6. VOTE : élection par l’AG des candidats à la CCF

7. Divers

2022 – ASSEMBLEE GENERALE STATUTAIRE

DOCUMENTS DE SEANCE

Veuillez noter qu’aucun document financier n’est envoyé par email ou mis à disposition sur le site.

2022 – Mars

DOCUMENTS DE SEANCE

2016

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